Chine
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Que vous soyez à la recherche de conseils concernant l’environnement juridique, économique et socioculturel chinois lorsque vous investissez en Chine ou d’assistance juridique concernant vos opérations commerciales et projets d’investissement en France, dans l’UE ou en Afrique lorsque vous êtes une société chinoise, notre Desk Chine a toute l’expérience requise pour vous vous accompagner dans la négociation et la contractualisation de vos projets.
Une équipe dédiée (ci-contre) dont certains membres sont chinois, accompagne nos clients français et étrangers dans le cadre de leurs opérations de croissance externe en Chine ainsi que les entreprises chinoises investissant ou réalisant des opérations commerciales en France, dans l’UE ou bien en Afrique, assistée, le cas échéant, de notre bureau basé au Maroc et/ou de nos cabinets partenaires européens ou africains, soigneusement choisis selon la nature du projet concerné.
Doté d’une connaissance approfondie de l’environnement socio-culturel et réglementaire chinois (en ce compris, notamment, les mécanismes d’autorisation chinois concernant les investissements à l’étranger), notre Desk Chine fournit à nos clients chinois, publics (SOEs) ou privés, un service juridique haut de gamme (structuration, fiscalité, interface avec les autorités publiques, obtention des autorisations réglementaires, négociation/rédaction des contrats, etc.) ainsi qu’un accompagnement sur mesure en fonction du profil de l’investisseur, de la cible et/ou du projet d’investissement, ou encore de l’opération commerciale concernée.
S’agissant de nos clients français et étrangers investissant en Chine, notre Desk Chine propose un service personnalisé et sur mesure d’accompagnement en coordination étroite avec nos partenaires-avocats chinois soigneusement sélectionnés en fonction du projet et de l’industrie concernée.
Notre Desk Chine a acquis une solide expérience dans divers secteurs économiques tels que, par exemple, l’automobile, les services, la logistique, l’énergie, les ressources naturelles, la santé, les sciences de la vie, la distribution, le luxe, les TMT, l’immobilier ou encore les infrastructures.
Nos domaines juridiques d’interventions couvrent principalement les opérations de M&A (prises de participation majoritaire ou minoritaire dans les sociétés cotées et non cotées, cessions ou acquisitions d’actif, fusion, apports partiels d’actif), la gouvernance d’entreprise, les contrats commerciaux, les questions réglementaires (foreign investments, antitrust, FSR, etc.), le droit social, la propriété industrielle, la protection des données, le contentieux et l’arbitrage, la banque/finance, les restructurations d’entreprises, les faillites, la fiscalité, les projets d’infrastructure et les projets immobiliers (hôtellerie, immobilier résidentiel et/ou commercial).
