François-Xavier Simeoni est spécialisé en fiscalité des entreprises et intervient notamment dans le cadre d’opérations de fusions-acquisitions (audit fiscal, structuration, gestion fiscale quotidienne, etc.).
Il a par ailleurs développé une expertise en matière de contrôle/contentieux fiscal et accompagne une clientèle de résidents fiscaux français ou étrangers, entreprises et particuliers, dans le cadre de leurs problématiques de fiscalité internationale.
Compétences
Avocat depuis : 2014
Barreau(x) : Paris
Langue(s) : Français - Anglais
Formation :
- LLM – King’s College London University, 2014
- Master II, Droit fiscal – Université Panthéon-Assas (Paris II), 2012
- Magistère de Juriste d’Affaires – Université Panthéon-Assas (Paris II), 2011
- Diplôme de Juriste Conseil d’Entreprise (DJCE) – Université Panthéon-Assas (Paris II), 2011
Membre de :
- ANDJCE (Association nationale des diplômés juriste conseil d’entreprise)
Publications
- « Quand l‘intérêt de groupe se heurte à nouveau à la théorie de l‘acte anormal de gestion », LexisNexis, Février 2025
- « La notion de bénéficiaire effectif, nouvel eldorado de la lutte contre les holdings passives ? », Les Nouvelles Fiscales, Février 2025
- L’arrêt Aequatio du 11 juin 2024 : qui ne dit mot ne compense pas !, Doctrine, Décembre 2024
- Taux de TVA réduit pour les équipements de protection individuelle : un dispositif de faveur non négligeable, à finaliser sans tarder ! – Option Finance, 06/07/2020
- Tout est bien qui finit bien sans impôts – Revue de Droit Fiscal, 02/07/2020
- Economie collaborative : quelles règles d’imposition en l’état du droit – Agefi Actifs, 18/11/2016
- Prélèvement à la source ou le mythe de la simplification fiscale à la française – LaTribune.fr, 11/10/2016
- Encore un effort pour entrer dans le XXIe siècle! – Agefi Actifs, 23/09/2016
- Economie collaborative : le législateur doit intervenir – Le Monde, 16/09/2016
« Quand l‘intérêt de groupe se heurte à nouveau à la théorie de l‘acte anormal de gestion », LexisNexis, Février 2025
Les bonus de performance et de rétention refacturés par un actionnaire à sa filiale dans le contexte plus global de la cession de cette dernière à un tiers acquéreur peuvent-ils être déduits du résultat fiscal de celle-ci ? Cette question, fréquente en pratique, trouve une réponse claire dans le cadre du présent arrêt : les […]
Paris | DROIT FISCAL
« La notion de bénéficiaire effectif, nouvel eldorado de la lutte contre les holdings passives ? », Les Nouvelles Fiscales, Février 2025
La décision Foncière Vélizy Rose du 8 novembre 2024 constitue une pierre supplémentaire à l’édifice jurisprudentiel relatif au concept de bénéficiaire effectif. Ses conséquences pratiques potentiellement lourdes, en particulier en présence de holdings passives interposées au sein de groupes de sociétés, risquent néanmoins de susciter un certain nombre d’interrogations. Lire l’article : ici
Paris | DROIT FISCAL
Jeantet conseille LBO FRANCE GESTION dans le cadre de sa prise de participation majoritaire au capital de la société ENTREPRISE REDONNAISE D’ÉLECTRICITÉ
Paris, le 6 février 2025 – Jeantet a accompagné LBO France Gestion dans le cadre de son entrée au capital social de la société Entreprise Redonnaise d’Electricité, spécialisée notamment dans la fabrication et l’installation de postes transformateurs haute tension (HTA/BT). LBO France Gestion, plateforme d’investissement multi-spécialiste et multi-pays, a acquis une participation majoritaire au sein […]
Paris | CORPORATE – M&A – PRIVATE EQUITY
Jeantet conseille IDIA Capital Investissement et UNEXO – Groupe Crédit Agricole dans le cadre de leur entrée au capital du groupe SILL
Paris, le 19 décembre 2024 – Jeantet conseille IDIA Capital Investissement et UNEXO – Groupe Crédit Agricole dans le cadre de leur entrée au capital du groupe agroalimentaire familial SILL. IDIA Capital Investissement et UNEXO – Groupe Crédit Agricole s’engagent avec Société Générale Capital Partenaires aux côtés des deux familles fondatrices Léon et Falch’un et […]
Paris | CORPORATE – M&A – PRIVATE EQUITY
L’arrêt Aequatio du 11 juin 2024 : qui ne dit mot ne compense pas !, Doctrine, Décembre 2024
Décision. – En application des articles 1289 à 1291 anciens du Code civil, l’administration fiscale ne sauraitprocéder unilatéralement à la compensation légale entredes dettes et créances réciproques, quand bien mêmeces dernières seraient certaines, liquides et exigibles.Aussi, en l’absence d’invocation de cette compensationpar l’un des codébiteurs, l’administration ne peutconsidérer que la satisfaction des conditions précitéesconstitue un […]
Paris | DROIT FISCAL
Jeantet assiste WEINBERG CAPITAL PARTNERS dans le cadre de son investissement au sein du groupe MARCEL VILLETTE, spécialiste de l’aménagement et de l’entretien d’espaces verts
Paris, le 5 novembre 2024 – Jeantet a conseillé le fonds WCP Impact Dev #1 de Weinberg Capital Partners, dans le cadre du carve-out du groupe Marcel Villette, acteur de référence dans l’entretien et la création d’espaces verts en Ile-de-France, en s’associant à son dirigeant, Armand Joyeux, et à ses principaux cadres. L’entreprise Marcel Villette, […]
Paris | CORPORATE – M&A – PRIVATE EQUITY
Jeantet conseille QUADRIVIO GROUP dans le cadre de sa prise de participation majoritaire au sein du groupe SESSÙN
Paris, le 11 septembre 2024 – Jeantet conseille le fonds d’investissement italien Quadrivio Group, spécialisé dans le secteur du luxe et de la mode, dans le cadre de son premier deal en France. Quadrivio Group a annoncé le rachat de la majorité du capital social de Sessùn détenue jusqu’alors notamment par sa fondatrice, Emmanuelle François-Grasset […]
Paris | CORPORATE – M&A – PRIVATE EQUITY
Jeantet conseille le groupe BOSSARD dans l’acquisition du groupe AERO NEGOCE INTERNATIONAL
Paris, le 24 juillet 2024 – Jeantet a conseillé le groupe suisse Bossard, fournisseur mondial de premier plan de solutions-produits et de services dans le domaine de la fixation industrielle et de la technologie d’assemblage coté à la bourse suisse (SIX : BOSN), lors de la signature d’un accord pour l’acquisition du groupe français Aero Negoce […]
Paris | CORPORATE – M&A – PRIVATE EQUITY
Newsletter – Droit Fiscal
Retrouvez la Newsletter Jeantet dédiée au Droit Fiscal, abordant les problématiques de : Fiscalité transactionnelle Fiscalité internationale Fiscalité immobilière Procédure administrative Fiscalité patrimoniale Pour plus d’informations, consulter la Newsletter ici.
Paris | FISCAL
Jeantet conseille IQEQ MANAGEMENT dans le cadre de la mise en place d’une fiducie-gestion par CARMAT conformément à l’accord conclu avec ses créanciers financiers, dont la Banque Européenne d’investissement, portant sur de nouvelles modalités de remboursement de ses prêts bancaires
Paris, le 21 juin 2024 – Jeantet a conseillé IQEQ Management, société de gestion agréée par l’AMF, en qualité de fiduciaire, dans le cadre de la mise en place d’une fiducie-gestion par Carmat conformément à l’accord définitif conclu le 22 mars 2024 avec ses créanciers financiers, dont la Banque Européenne d’Investissement, portant sur de nouvelles […]
Paris | MARCHÉS DE CAPITAUX ET DROIT BOURSIER
Jeantet assiste PLENIUM PARTNERS et SWEN CAPITAL PARTNERS dans la levée de fonds de SMART ENERGIES de 87 millions d’euros pour accélérer son développement
Paris, le 7 juin 2024 – Jeantet a conseillé des fonds de Plenium Partners et SWEN Capital Partners dans leur investissement dans Smart Energies, leader dans la production d’énergie solaire sur toitures en France, aux côtés de RGREEN INVEST, qui soutient le groupe depuis 2022. L’augmentation de capital s’élève à 87 millions d’euros et permettra […]
Paris | CORPORATE – M&A – PRIVATE EQUITY
Jeantet conseille PULLUP ENTERTAINMENT dans le cadre de son augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription par voie d’offre au public et avec délai de priorité, à titre irréductible uniquement, au profit de ses actionnaires, d’un montant global d’environ 23 millions d’euros
Paris, le 31 mai 2024 – Jeantet a conseillé la société PulluP Entertainment, l’un des leaders européens de l’édition et du développement de jeux vidéo iii – AA sur PC et Consoles, dans le cadre de son augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription par voie d’offre au public et avec un […]
Paris | MARCHÉS DE CAPITAUX ET DROIT BOURSIER